Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Encore un accident sur la D 920

Publié le par Christian Bochet

Cette nuit un automobiliste qui ne roulait certainement pas assez vite a loupé son virage entre la D 920 et la rue Gambetta, la coiffeuse a eu chaud ...Il en a pulvérisé la barrière de protection du lampadaire.

Mais cette route n'est absolument pas dangereuse.

Voir les commentaires

Limitation de vitesse dans la traversée de Moreuil

Publié le par Christian Bochet

En 2017 après 2016 il faut bien faire un constat : la limitation de vitesse est bien une chimère de notre maire et des conseillers qui se sont ouvertement moqués de leurs administrés.

Alors que monsieur le Maire a parfaitement connaissance des nuisances et de la dangerosité de la D 920 il ne prend aucune mesure engageant ainsi sa responsabilité devant le Tribunal Administratif qu'il faudrait saisir pour obtenir enfin des mesures sérieuses de régulation.

Mais comme de coutume il faudra à nouveau qu'un accident grave survienne avec un mort pour commencer à remuer un peu nos élus et notre préfecture...Triste pays où la vie d'un homme n'a pas de valeur.

Voir les commentaires

Bonne année 2017

Publié le par Christian Bochet

En cette nouvelle année je vous présente mes meilleurs voeux de santé, bonheur et célérité dans votre vie privée et professionnelle.

 

Voir les commentaires

qu'en penser ?

Publié le par Christian Bochet

          Une société qui ne respectent pas sa jeunesse et ses ainés n'a pas de futur !

Voir les commentaires

A quel titre un élu ou un agent peut-il être impliqué dans un accident de la circulation ?

Publié le par Christian Bochet

BON A SAVOIR

 

Une défaillance dans l’exercice des pouvoirs de police

 

 

(notamment les articles L 2212-2,L2213-1 et L2213-24 du Code général des collectivités territoriales).

En tant qu’autorité de police le maire dispose de prérogatives importantes qui peuvent influencer négativement ou positivement sur la sécurité routière. Il peut à cet égard engager sa responsabilité à plusieurs titres :

- soit en prenant des mesures de police qui s’avèrent malheureuses ou insuffisantes ;

- soit en s’abstenant de prendre des mesures de police pour remédier à une situation dangereuse dont il a ou dont il aurait dû avoir connaissance ;

- soit en prenant les bonnes mesures mais en ne s’assurant pas ensuite de leur effectivité.

On pense d’abord à la police de la circulation qui s’exerce sur l’ensemble des voies communales (y compris les chemins ruraux et les voies privées ouvertes à la circulation publique) et

sur les routes nationales et départementales à l’intérieur de l’agglomération (hors les voies à grande circulation)

:

fixation d’une limitation de vitesse plus restrictive, création d’un passage piéton,

installation d’un feu de signalisation, délimitation de l’agglomération, institution d’un sens unique dans une rue étroite, réglementation du stationnement, interdiction de circuler pour certains véhicules, réglementation de la publicité, signalisations

... Autant de leviers pour le maire et autant de sources potentielles de responsabilités. C’est ainsi que la responsabilité de communes a par

exemple été retenu devant les juridictions

administratives à la suite d’accident de la circulation

trouvant leur origine dans :

- une défaillance des feux de signalisation alors même que, au moment où l’accident s’est produit, la surveillance de ces feux était assurée par des gendarmes (CE22 juin 1987, req n°50387) ;

- l’absence de signalisation pour

les usagers d’une route de la présence d’un cortège à l’occasion d’une fête (CE9 mars 1984) ;

- l’absence de signalisation d’une branche d’arbre surplombant à une hauteur de 3,90mètres une route nationale à l’intérieur des limites de l’agglomération (CE1 octobre1971) ;

- l’absence de signalisation d’une nappe d’eau dangereuse(CE26novembre1976) ;

- l’absence de signalisation de l’absence d’un revêtement d’enrobés sur une route départementale à l’intérieur de l’agglomération (CE2 mai 1990) ;

- l’absence de signalisation d’une plaque de verglas (CE8 juin 1994).

Ainsi donc même si le maire n’a pas la compétence s’agissant de l’entretien d’une route départementale ou nationale, il lui appartient, en vertu de son pouvoir de police de signaler aux usagers les risques qu’ils rencontrent. En outre, en dehors de l’agglomération, si la police de la circulation pour une route nationale appartient au préfet, il n’en demeure pas moins que le maire n’est pas dispensé pour autant de ses obligations relatives à l’organisation et la mise en œuvre des secours devant être portés aux accidentés de la route (CE30 avril 1990).

La police des animaux peut aussi avoir des répercussions sur la sécurité routière. Il a ainsi été jugé que la chienne errante, notamment en ne faisant pas appel une seconde fois au service de la fourrière dont la première intervention avait échoué, constitue une faute lourde de nature à engager la responsabilité de la commune (TA Rennes 6 novembre 1996).

De même pour le maire qui n’a pas pris les mesures d’ordre juridique ou

matériel pour empêcher la divagation de porc errants dans la commune

(TA Bastia, 3 mai 1985)...Etc

 

 

Voir les commentaires

Sans partage

Publié le par Christian Bochet

L'incompétence et l'irresponsabilité sont des valeurs qui ne se partagent pas.

Voir les commentaires

Une enseigne à éviter

Publié le par Christian Bochet

Une enseigne E-commerce à éviter : http://www.alinea.fr/

Pour une commande passée le 5 décembre 2016, le paiement a été encaissé de suite...

A ce jour soit le 22 décembre 2016 la commande est toujours en préparation.

A bon entendeur salut !

Voir les commentaires

MOREUIL : limitation de vitesse opération pipeau

Publié le par Christian Bochet

Aujourd'hui comme à l'accoutumé on se serait cru aux 24 heures du Mans tant pour le bruit que la vitesse des camions.

Alors la belle opération d'intoxication de la Mairie nous promettant une limitation de vitesse dans la traversée de la commune est vraiment un super coup de pipeau, merci encore à nos joyeux élus qui ne doutent décidément de rien.

 Il vous faut encore un mort pour comprendre la situation ?

 

 

Voir les commentaires

REBELLES SOYONS !

Publié le par Christian Bochet

          Après l'indignation soyons rebelles et refusons toutes ces idées, mesures et pensées uniques qui s'opposent à notre libre arbitre, déforment la réalité, insultent notre bon sens et qui s'inscrivent en faux et en permanence à notre construction intellectuelle et notre bien être économique.

           Prendre les gens pour des "cons" ne dure qu'un moment. Nous vivons la déconstruction de la démocratie et de la laïcité; principes qui nous sont si chères.

          Alors rebelle je suis et j'en suis fier.

          Enfin c'est juste ma façon de voir les choses sur ce sujet.

Voir les commentaires

La mondialisation

Publié le par Christian Bochet

La mondialisation c'est :

 

- une commande passée à AMAZONE France

- livrée par un E-commerçant d'Angleterre

- des cartouches d'encres fabriquées aux USA

- livrée en France

Le tout à des prix très concurrentiels.

 

Elle est pas belle la vie.

Voir les commentaires

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 50 60 > >>